- droit d'invention [des inventions]
- изобретательское право
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation … Wikipédia en Français
Directive Sur La Brevetabilité Des Inventions Biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation … Wikipédia en Français
Directive sur la brevetabilite des inventions biotechnologiques — Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions… … Wikipédia en Français
Liste Des Inventions De Gaston Lagaffe — Gaston Lagaffe est extrêmement prolifique en ce qui concerne le bricolage, les inventions, la chimie, les innovations en tout genres, les objets détournés de leur usage normal… En voici une liste classée par thèmes (ainsi qu’une brève description … Wikipédia en Français
Liste des inventions de gaston lagaffe — Gaston Lagaffe est extrêmement prolifique en ce qui concerne le bricolage, les inventions, la chimie, les innovations en tout genres, les objets détournés de leur usage normal… En voici une liste classée par thèmes (ainsi qu’une brève description … Wikipédia en Français
Liste des inventions de Gaston Lagaffe — Gaston Lagaffe est extrêmement prolifique en ce qui concerne le bricolage, les inventions, la chimie, les innovations en tout genres, les objets détournés de leur usage normal… En voici une liste classée par thèmes (ainsi qu’une brève description … Wikipédia en Français
INVENTION (BREVET D’) — «L’invention, a dit Bergson, est la démarche essentielle de l’esprit humain, celle qui distingue l’homme de l’animal et lui a permis peu à peu d’affirmer son règne matériel sur le monde.» Sur le plan collectif, les peuples n’existent et ne valent … Encyclopédie Universelle
Invention (science) — Invention (technique) Pour l’article homonyme, voir Invention. Une invention est d abord une méthode, une technique, un moyen nouveau par lequel il est possible de résoudre un problème pratique donné. Le concept est très proche de… … Wikipédia en Français
Droit D'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit auteur — Droit d auteur Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français
Droit d auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et … Wikipédia en Français